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Termes et conditions
1. Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités d’utilisation du site internet et des services proposés par l’Association L'Arbre à Mésanges.
2. Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit pour tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Cependant, l’Association se réserve le droit de restreindre l’accès à certaines sections ou fonctionnalités.
3. Adhésion et participation
L’adhésion à l’Association L'Arbre à Mésanges est soumise à certaines conditions définies par ses statuts. Toute participation aux événements et activités doit respecter les règles fixées par l’Association.
4. Responsabilités
L’Association s’efforce d’assurer l’exactitude des informations disponibles sur son site, mais ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions, ni des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’utilisation du site.
5. Propriété intellectuelle
Tout le contenu du site, y compris les textes, images, logos et éléments graphiques, est protégé par le droit d’auteur et ne peut être reproduit sans l’autorisation préalable de l’Association.
6. Protection des données personnelles
Les informations collectées via le site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. En utilisant notre site, vous acceptez la collecte et le traitement de vos données personnelles.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’Association ne peut être tenue responsable du contenu ou des pratiques de ces sites.
8. Modifications des termes et conditions
L’Association L'Arbre à Mésanges se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications via une mise à jour sur cette page.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’Association.
Pour toute question concernant ces termes et conditions, veuillez nous contacter à : larbre.a.mesanges@gmail.com